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Certificats d'urbanisme - Retrait gonflement des argiles en aléa moyen ou en aléa fortFiche Maison individuelles - Permis de construire - Retrait gonflement des argiles en aléa moyen ou en aléa fortFiche Maisons individuelles - Petits projets - Retrait gonflement des argiles en aléa moyen ou en aléa fortFiches Maisons individuelles - Retrait gonflements des argiles en aléa faibleProjets non soumis à la loi Elan - Retrait gonflement des argiles en aléa moyen ou en aléa fortPiscineFiche Piscine - Géorisques - en zone de mouvements de terrain impliquant la prescription d'une étude géotechnique et retrait - gonflement argileFiche Piscine - Géorisques - Glissement de terrain de susceptibilité faible et retrait - gonflement argileFiche Piscine en zone inondable (PPRi zone rouge, zone bleue, et zone inondable hors PPRi)Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRi)Fiche projet en zone PPRiRelevés de crues par l'administration, atlas zones inondables, et/ou proche d'un cours d'eau (et hors zone de PPRi ou d'étude hydraulique)Fiche projet en zone inondable des relevés de crue par l'administration, atlas zones inondables, et/ou proche d'un cours d'eau (et hors donne de PPRi ou d'étude hydraulique)Radon - Projet en secteur de bruit routier ou de bruit ferroviaireRadonFiche projet en secteur de bruit routier ou de bruit ferroviaireGroupement des Gestions des Risques (G.G.R.)Salle PolyvalenteRèglement intérieurLes actualitésNewsletterCaméras de surveillanceUne question sur vos impôts ?Théâtre 24 mai 2025Cartes Avantages JeunesCérémonie du 8 maiEsprit Design DestockageCamp Militaire GrilleRéunion d'information sur le Frelon AsiatiqueRéunion publique VesoulQuestionnaire - travail de mémoireArreté portant interdiction des lâchers de lanternes volantes et ballons à usage récréatifTour de Haute-SaoneQuelles autorisations et pour quels travauxRéunions publiques d'informations et d'échanges sur le PLUiGH70 Groupe Hospitalier de la Haute-SaoneInscriptions rentrée scolaireDocuments informatifs >> course cyclisteNettoyons la NatureEntretien des cours d'eauComédie théatre Edwige Feuillère VesoulLoto à la salle polyvalente de FranchevelleEclairage automatique au profit des moyens de secours héliportéRéhabilitation du cimetièreUSF 2024 2025Livret information - 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