Le site de la commune de FranchevelleVie MunicipalePanneau PocketPersonnels municipauxDocuments MunicipauxPLUElaboration du PLU intercommunalComptes rendus du conseil MunicipalProjets et réalisationsVie LocaleHistoire de / Franchevelle / Blason / Article de presses / Archives / PopulationHistoire de FranchevelleHistoire du BlasonArticles de presse et autre archivesPopulationA vendre / A louer France ServiceAnnuaire des professionnelsAssociationsSortir à Franchevelle et alentoursComité des fêtesActivités sportivesMaison IntergénérationnelleLes Sénateurs de la Haute-SaôneCCTVEnvironnementEau potableNappe du BreuchinAssainissementDiagnostic de l'existantVente du bien immobilierRéhabilitation/création d'une installationRedevance SPANCVidange de la fosseOrdures ménagèresDéchetteriesCimetièreAffouage / Bois à fabriquerDistillation Zone humide La TrincotteForêt communale de FRANCHEVELLEEnfance & Jeunesse | Commune de FranchevelleTransports scolaires Région Bourgogne Franche-ComtéPériscolairePôle éducatif " Les Petits Princes "Inscription rentrée scolaire Archives école (documentations)Cartes Avantages JeunesAssistante maternelle / RPAM "Brin d'éveil"MAM FranchevelleAssistante MaternelleMission Locale Lure - Luxeuil-Les-Bains - ChampagneyInfos PratiquesBulletin MunicipalInfluenza aviaireEtes-vous bien inscrit sur les listes électorale de Franchevelle ?PANNEAU POCKETRECENSEMENT MILITAIREConseiller numérique - France ServiceNouveauté : Assurance auto et Permis de conduireAides financières diversesRécupérateur d'eau rembourser par votre communePrime à la conversion - VéloAide micro - entrepriseChèque énergie (gaz et électricité)Chèque énergie (fioul et bois)Frais de garde d'enfant (-6 ans)Frais de garde d'enfant (+6 ans)Prestation de compensation du handicap (PCH)Aides au logement (Fonds de solidarité)Aides personnelles au logementMes droits sociauxCoupon sport FranchevellePass'SportAide Mobili-JeuneBourse collègeBourse lycéeMa prime rénov' sérénitéDiversFrelon AsiatiqueNuméros surtaxés et abonnements Internet : Attention aux pièges !SantéDéfibrillateurLe bon geste à adopter en cas de problème de santéArmée de l'air et de l'espaceDémarches administratives | Mairie de FranchevelleNaissance | Démarches administratives à FranchevellePrésomption de paternité | Démarches administratives à FranchevelleReconnaissance d'un enfant | Démarches administratives à FranchevelleInscription sur les listes électorales : déménagementUnionMariagePACSDécès | Démarches administratives à FranchevelleActes d'état civil | Démarches administrativesActe de naissance | Démarches administrativesActe de mariage | Démarches administrativesActe de décès | Démarches administrativesInscriptions sur les listes électorales | Démarches administrativesInscription d'office à 18 ans | Démarches administrativesRecensement militaire | Démarches administrativesJournée défense et citoyenneté | Démarches administrativesNouvelle inscription | Démarches administrativesCarte d'identité | Démarches administratives à FranchevelleMajeur première demande | Démarches administratives à FranchevelleMajeur renouvellement | Démarches administratives à FranchevelleMajeur en cas de perte | Démarches administratives à FranchevelleMajeur en cas de vol | Démarches administratives à EsprelsMineur première demande | Démarches administratives à EsprelsMineur renouvellement | Démarches administratives à FranchevelleMineur en cas de perte | Démarches administratives à FranchevelleMineur en cas de vol | Démarches administratives à Franchevelle Passeport | Démarches administratives à EsprelsMajeur première demande | Démarches administratives à FranchevelleMajeur renouvellement | Démarches administratives à FranchevelleMajeur en cas de perte | Démarches administratives à FranchevelleMajeur en cas de vol | Démarches administratives à FranchevelleMineur première demande | Démarches administratives à EsprelsMineur renouvellement | Démarches administratives à FranchevelleMineur en cas de perte | Démarches administratives à EsprelsMineur en cas de vol | Démarches administratives à FranchevellePermis de conduire | Démarches administratives à FranchevellePermis B | Démarches administratives à FranchevellePermis A | Démarches administratives à FranchevelleCarte grise | Démarches administratives à FranchevelleVendre ou donner son véhicule | Démarches administratives à FranchevelleImmatriculation d'un véhicule neuf | Démarches administratives à EsprelsImmatriculation d'un véhicule d'occasion | Démarches administratives à FranchevelleUrbanismePermis de ConstruireCertificat d'urbanismeDéclaration Préalable de travauxPermis d'aménagerPermis modificatif d'un permis de construire ou d'aménagerPermis de démolirTaxe aménagementEnvironnement et RisquesGlissement de terrainFiche glissement de terrainRetrait gonflement des argilesFiche Maisons individuelles - Certificats d'urbanisme - Retrait gonflement des argiles en aléa moyen ou en aléa fortFiche Maison individuelles - Permis de construire - Retrait gonflement des argiles en aléa moyen ou en aléa fortFiche Maisons individuelles - Petits projets - Retrait gonflement des argiles en aléa moyen ou en aléa fortFiches Maisons individuelles - Retrait gonflements des argiles en aléa faibleProjets non soumis à la loi Elan - Retrait gonflement des argiles en aléa moyen ou en aléa fortPiscineFiche Piscine - Géorisques - en zone de mouvements de terrain impliquant la prescription d'une étude géotechnique et retrait - gonflement argileFiche Piscine - Géorisques - Glissement de terrain de susceptibilité faible et retrait - gonflement argileFiche Piscine en zone inondable (PPRi zone rouge, zone bleue, et zone inondable hors PPRi)Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRi)Fiche projet en zone PPRiRelevés de crues par l'administration, atlas zones inondables, et/ou proche d'un cours d'eau (et hors zone de PPRi ou d'étude hydraulique)Fiche projet en zone inondable des relevés de crue par l'administration, atlas zones inondables, et/ou proche d'un cours d'eau (et hors donne de PPRi ou d'étude hydraulique)Radon - Projet en secteur de bruit routier ou de bruit ferroviaireRadonFiche projet en secteur de bruit routier ou de bruit ferroviaireGroupement des Gestions des Risques (G.G.R.)Salle PolyvalenteRèglement intérieurLes actualitésNewsletterRéunions publiques d'informations et d'échanges sur le PLUiInondationCampagne de dépôt amiante 2024Dysfonctionnement compteur d'eauNouvelle page sur le site internetCCTVREPORTÉ - Action village solidaireVENTE DE FROMAGE - MAMcoloration d'eauCamion KebabUSF 2024 2025Livret information - Autorisations d'Urbanisme et les Taxes en 2023DiaporamaContact
Copyright ©2020 - Commune de Franchevelle - Tous droits réservés - Réalisation Torop.Net - Site mis à jour avec wsb - Mentions légales - Plan de site