Environnement
![Eau potable](https://www.franchevelle.fr/c/medias/65/s95x88/mcrop/eau-4297-png.png)
![Assainissement](https://www.franchevelle.fr/c/medias/63/s95x88/mcrop/assainissement-4a23-png.png)
Assainissement
La loi sur l'Eau de 1992, modifiée en 2006, a rendu obligatoire le suivi des installations d'assainissement non collectif par les collectivités.
En savoir plus![Ordures ménagères](https://www.franchevelle.fr/c/medias/77/s95x88/mcrop/image-tri-820e-png.png)
Ordures ménagères
Toutes les informations sur le tri sélectif. Calendrier du passage des camions poubelles Divers formulaires à télécharger notamment en cas de déménagement, d'emménagement ou de décès .. Demande d'un Bac Jaune en cas d'achat ou de construction d'une maison.
En savoir plus![Déchetteries](https://www.franchevelle.fr/c/medias/51/s95x88/mcrop/dechetteries-744a-jpg.jpg)
Déchetteries
Informations sur les déchetteries disponibles avec la carte, les horaires ... Les déchetteries les plus proches sont celles de Lure et Saint-Sauveur.
En savoir plus![Cimetière](https://www.franchevelle.fr/c/medias/102/s95x88/mcrop/photo-franchevelle-33-667a-jpg.jpg)
![Affouage / Bois à fabriquer](https://www.franchevelle.fr/c/medias/53/s95x88/mcrop/bois-a101-jpg.jpg)
Affouage / Bois à fabriquer
Inscription et informations pour l' Affouage / Bois à fabriquer
En savoir plus![Distillation](https://www.franchevelle.fr/c/medias/71/s95x88/mcrop/distillation-af4b-png.png)
Distillation
Télécharger la note de campagne de distillations des bouilleurs de cru et CERFA à remplir pour la douane.
En savoir plus![Zone humide La Trincotte](https://www.franchevelle.fr/c/medias/79/s95x88/mcrop/site-la-trinquotte-27bb-jpg.jpg)
Zone humide La Trincotte
Informations sur la zone humide de la Trinquotte. Vous pourrez y trouver le petit livret du Conservatoire d'Espaces naturels de Franche-Comté.
En savoir plus![Forêt communale de FRANCHEVELLE](https://www.franchevelle.fr/c/medias/73/s95x88/mcrop/foret-c101-png.png)