Maison Intergénérationnelle
Voici les documents relatifs au projet de la maison intergénérationnelle :
Délibération du Triangle Vert Cliquez ici pour télécharger le fichier
Rapport déclaration projet Cliquez ici pour télécharger le fichier
Note Zone Humide Cliquez ici pour télécharger le fichier
Règlement écrit Cliquez ici pour télécharger le fichier
Zonage village Cliquez ici pour télécharger le fichier
Carnet de plans
Plan de masse Cliquez ici pour télécharger le fichier
Courrier réunion publique Cliquez ici pour télécharger le fichier
Séance du 7 mars 2024 - Extrait du Registre des délibérations du conseil communautaire de la communauté de communes du triangle vert Cliquez ici pour télécharger le fichier
Séance du 7 mars 2024 - Modalités de mise à disposition au public Cliquez ici pour télécharger le fichier
Approbation de déclaration du projet - PLU Cliquez ici pour télécharger le fichier
