Avis d'enquête publique
Avis d'enquête publique portant sur :
- l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal sur les 42 Communes de la Communauté de Communes du Triangle Vert,
- l'abrogation des cartes communales des communes de Adelans-Et-Le-Val-De-Bithaine, Calmoutier, Chatenois, Citers, Liévans et Pomoy,
- l'élaboration des Périmètres Délimités des Abords (PDA) de monuments historiques des communes de Colombe-Les-Vesoul, Mollans, Noroy-Le-Bourg, Quers, Saulx et Villers-Les-Luxeuil,
afin de recueillir les observations du public.
Un ou plusieurs membres de la commission d'enquête se tiendront à la disposition du public.
Concernant Franchevelle, voici les dates et heures :
- Samedi 29 novembre 2025, de 9h00 à 12h00
- Vendredi 5 décembre 2025, de 8h30 à 11h30
- Lundi 15 décembre 2025, 13h00 à 16h00
à la mairie de Franchevelle.
Vous pourrez retrouver plus d'informations sur le document ci-joint : Document - Avis d'enquête publique
