Apercu

 


Voici les documents relatifs au projet de la maison intergénérationnelle :

 

Délibération du Triangle Vert Cliquez ici pour télécharger le fichier

Rapport déclaration projet Cliquez ici pour télécharger le fichier

Note Zone Humide Cliquez ici pour télécharger le fichier

Règlement écrit Cliquez ici pour télécharger le fichier

Zonage village Cliquez ici pour télécharger le fichier
Carnet de plans Cliquez ici pour télécharger le fichier
Courrier réunion publique Cliquez ici pour télécharger le fichier
Extrait du Registre des délibérations du conseil communautaire de la communauté de communes du triangle vert    Cliquez ici pour télécharger le fichier

 

   

 


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